Michel Thiollière

De: Thiollière (Michel, Jean-Marie)
ancien sénateur de la Loire ; 34 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Michel Thiollière
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
f) Personnalités qualifiées désignées par le président de l'Assemblée nationale et par le président du Sénat
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021528722(source JORF)
nomination
26 Décembre 200926/12/2009
De: Thiolliere (Michel)
sénateur-maire de Saint-Etienne
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000815602(source JORF)
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Michel Thiolliere
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Thiollière (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999